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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALSACE BIO
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SoliBio
Marque expirée - Marque en non vigueur

SoliBio
ALSACE BIO SARL

Numéro de dépôt :
3535189
Date de dépôt :
02/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
02/11/2017
SoliBio de ALSACE BIO

Présentation de la marque SoliBio

Déposée le 2 novembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALSACE BIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « SoliBio »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALSACE BIO domicilié(e) 22 RUE DES MAGASINS,67000 STRASBOURG - 67000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 930 463 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALSACE BIO SARL MEYER MAURICE domicilié(e) 22 RUE DES MAGASINS,67000 STRASBOURG - 67000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SoliBio est expirée depuis le 2 novembre 2017.

ALSACE BIO a également déposé les autres marques suivantes : Cargo Bio , AGROBIOPRO , Biobernai , Alsace Bio , AGRICULTURE DE DEMAIN LE RENDEZ-VOUS DE TOUS LES AGRICULTEURS


ALSACE BIO SARL - 22 RUE DES MAGASINS,67000 STRASBOURG - 67000 - France - SIREN 438930463


ALSACE BIO SARL MEYER MAURICE - 22 RUE DES MAGASINS,67000 STRASBOURG - 67000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

Inscription le 19 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504389 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-19

Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles abattues du genre Gallus, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons, crustacés (non vivants) conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées ou le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie, gâteaux ; biscottes, sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt. Gazon naturel ; céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques. Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Tous les produits precités étant issus de l'agriculture biologique ou elaborés à partir de produits issus de l'agriculture écologique.